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Marques déposées par GONZALEZ BYASS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GONZALEZ BYASS

Numéro de dépôt :
1358036
Date de dépôt :
06/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2006
Marque figurative de GONZALEZ BYASS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juin 1986 par GONZALEZ BYASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GONZALEZ BYASS,, domicilié(e) c/o Manuel Maria Gonzalez, 12, Jerez de la Frontera CADIZ ESPAGNE (dossier no 2069416) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2069416) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358036.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 juin 2006.

GONZALEZ BYASS a également déposé les autres marques suivantes : GONZALEZ BYASS , CONCHA , AMONTILLADO DEL DUQUE , LEPANTO , SOBERANO , NUTTY SOLERA , NOE


GONZALEZ BYASS - c/o Manuel Maria Gonzalez, 12, Jerez de la Frontera CADIZ ESPAGNE (dossier no 2069416) - Espagne


CABINET NETTER - (dossier no 2069416) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 1996 n°2069416 - Publication au BOPI 1996-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription - Transmission de propriété n°47218 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux, boissons alcooliques et alcoolisées, cocktails.